Marque enregistrée - Marque en non vigueur
7EME ART
Numéro de dépôt :
1511593
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/1999
Présentation de la marque 7EME ART
Déposée le 25 janvier 1989 par GIAT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 7EME ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 7EME ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7EME ART est expirée depuis le 25 janvier 1999.
GIAT Stéphane a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28